Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

FORMALITES DE DECLARATION

Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l’objet :
- d’une déclaration à la CNIL,
- d’une déclaration au CSA,
- d’une déclaration au Procureur de la République compétent.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de votre contribution. Pour cela, écrivez à :


SOPRASOLAR 
62 rue Transversale
92238 Gennevilliers
France
Tél. + 33(0)1 46 88 01 80 - E-mail : contact@soprasolar.com 


Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 100 000 euros
RCS Nanterre n° 503 918 096
Siège social : 62 rue transversale - 92238 Genevilliers
Adresse postale : 62 rue transversale - 92238 Genevilliers
n° TVA : FR 85503918096

 

FORMULAIRE DE CONTACT

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre société.
Toutefois, tel que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. 
Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information.

 

DONNEES TECHNIQUES

Les fiches solutions et fiches produits, présentées sur notre site internet, sont données à titre indicatif. Il est impératif de consulter les documents techniques normatifs validés par les organismes certificateurs (Avis Techniques (AT), Enquête de Technique Nouvelle (ETN).
SOPRASOLAR SAS se réserve la faculté, en fonction de l'évolution des connaissances et des techniques, de modifier sans préavis la composition de ses produits et leurs conditions d'utilisation.

 

Site développé par :

http://www.awstudio.fr/

 

Design réalisé par :

http://www.awstudio.fr/